Déployer le sous-menu Où immatriculer mon véhicule? Déployer le sous-menu Se connecter au SIT. Pour toute explication, consulter les fiches pratiques: Comment faire une demande de duplicata en ligne? Le cerfa est le formulaire que le propriétaire d’un véhicule devait remplir pour faire une demande de carte grise. Déclarer la perte d’une carte grise et obtenir son duplicata en ligne?

Nom: imprimé cerfa 13750
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 36.46 MBytes

Demande de duplicata d’une carte grise perdue. Déployer le sous-menu Mes papiers en images. Déclaration liée à un véhicule dangereux ou à détruire. Déployer le sous-menu Définitions. A quoi correspond le code confidentiel inscrit sur le courrier reçu avec ma carte grise? Correction des informations du titulaire, locataire ou imprkmé du véhicule.

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Déployer le sous-menu Se connecter au SIT. Déployer le sous-menu Simulateur de taxes. Panne en gare de Paris-Montparnasse: Fermer Organisation de la justice Accès au droit et à la justice Acteurs de la justice Juridictions. Habilitation des professionnels de l’automobile Convention d’agrément.

Formulaires en ligne

Opération liée aux gages et saisies. Pièces à fournir pour un véhicule agricole. Déployer le sous-menu Pièces justificatives.

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Comment fournir mes justificatifs au format numérique? Pour connaitre les tarifs en vigueur, voir le prix d’une carte grise. Retirer un nom de la carte grise Suite à un divorce, comment faire enlever l’ex-époux sur la carte grise?

Formulaires en ligne – Fiche du formulaire n°*05

Déployer le sous-menu Véhicule endommagé. Quelle formalité doit faire l’expatrié qui revient en France ecrfa un véhicule? Vous n’avez pas à fournir le certificat de non-gage remis par le vendeur. Tous nos modèles de lettres LocationjusticebanqueassurancesvacancesformalitésconsommationLe document  » Cerfa 05 Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule  » a été ajouté le Il doit notamment renseigner son adresse ainsi que les caractéristiques techniques du véhicule marque, couleur de la carrosserie, etc.

Vous devez reproduire les caractéristiques techniques du véhicule, à savoir la marque, le type, variante, version, la dénomination commerciale, le numéro d’identification du véhicule ou numéro VIN et le genre national.

Déployer le sous-menu Coûts, taxes et paiements. Comment obtenir une carte grise « véhicule de collection »? Déployer le sous-menu Demandes en ligne.

Cerfa : le formulaire de demande de carte grise

Vous ne pourrez pas cerfz accès aux fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. Comment prendre un rendez-vous à la sous-préfecture ou préfecture? Télécharger le formulaire de demande de certificat d’immatriculation. Afficher le thème Étranger. Télécharger le formulaire [ Déployer le sous-menu Utilisation du site.

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Déployer le sous-menu Immatriculer un cyclomoteur.

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Où se situe la préfecture dont je dépends? Pièce à fournir pour un véhicule de collection.

Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule

Téléchargement Pour obtenir le formulaire à cegfa, le demandeur doit tout d’abord télécharger un fichier pdf qu’il doit ensuite imprimer puis compléter. Délai En cas d’achat d’un véhicule d’occasion, vous avez un mois pour faire refaire sa carte grise. Déployer le sous-menu Utilisation du site Comment fournir mes justificatifs au format numérique? Comment faire une demande de duplicata en ligne? Cerfa 02 Demande de délivrance de certificat W garage.

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